SIV VEISTA CLIM'CONTROL : Fabrication, Pose, Nettoyage, Decontamination et Exploration Vidéo Reseaux Gaines Aerauliques - Hygiene Aeraulique - Traitement odeurs de rejet et Systeme Extinction Feux de friteuses en grandes cuisines - 38070 Saint Quentin Fallavier - France

Mentions Légales du site de SIV Veista

Conditions générales d'utilisation du site :

Le présent site web est la propriété de la Société SIV VEISTA. Elle en assure la réalisation et l'édition par délégation. Son contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel. Les mentions tarifaires s'entendent hors taxes sauf mentions contraires.
Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et hors de France par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 152 450 € d'amende.
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier à SIV VEISTA; Toutes les précautions utiles sont prises afin de protéger les données à caractère personnel traitées par nos services, et notamment afin d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Tout lien vers ce Site Web doit faire préalablement l'objet d'une information adressée par email à l'adresse mentionnée ci-dessous; Nous nous réservons le droit d'exiger la suppression de ce lien.

Droit des marques et de la propriété industrielle :

  • CLIM'CONTROL® est une marque déposée par SIV VEISTA (N° INPI  3247359).
  • OLFACT'AIR® est une marque déposée par par SIV VEISTA (N° INPI  99811054).

Informations Légales :

Conformément à la loi 2004-575 du 21/06/2004, voici les informations suivantes :

Editeur :

  • SIV VEISTA sarl - 10, avenue des Arrivaux - 38070 Saint Quantin Fallavier - France - Tél.: 04 74 94 03 16
  • Numéro RCS : RCS RCS Vienne B 703 620 450 - Code NAF : APE 2825Z - Capital social : 38.113 €.
  • Directeur de publication : M. Pascal SOULAIGRE.

Hébergeur :

  • MEDIANETSYS sarl - 65 Rue Brunier 69300 Caluire & Cuire - Tél. : (+33) 09 53 77 37 37 - www.medianetsys.fr.

SIV VEISTA Tous droits réservés. Reproduction partielle ou intégrale interdite.